Charte sanitaire Ornikar

👉Article lié : Comment accepter la charte sanitaire?
👉Consulter tous nos articles sur la reprise sanitaire dans notre FAQ Partenaires

Dans le cadre de la reprise des leçons de conduite, nous avons mis en place une charte sanitaire pour assurer le bon déroulement des leçons de conduite tout en préservant votre santé et celle des candidats.

Il vous est demandé de prendre connaissance de cette charte en détails. Vous vous engagerez à respecter les directives sanitaires prises par le gouvernement et la DSR, et retranscrites ci-dessous.

Tout manquement ou non respect de ces directives pourra engager votre responsabilité civile et pénale. Nous vous recommandons donc, pour la sécurité de tous, d’être extrêmement rigoureux dans l’application de ces mesures.

Vous comprendrez, dès lors, qu’en cas de non-respect de ces mesures, vos leçons devront être annulées et ne pourront pas vous être payées. L’accès à votre planning pourra également être suspendu.

Nous vous relayons les directives gouvernementales liées à la crise sanitaire aussi souvent que possible. Toutefois, compte tenu de la rapidité à laquelle ces informations évolueront, nous vous recommandons de suivre attentivement toute nouvelle directive gouvernementale, ainsi que toute mise à jour de la charte qui vous sera adressée. Chaque fois que la charte sera mise à jour, il vous sera demandé d’en prendre connaissance et de l’appliquer.

Par ailleurs, nous vous informons que chaque élève qui se présentera à vous pour une leçon aura au préalable reçu, pris connaissance et accepté la Charte Sanitaire des Candidats, et ce, avant chaque réservation d’heure.

Conséquence pratique sur les leçons :

• Afin d’appliquer les règles d’aération et de désinfection des véhicules, les leçons de conduite seront écourtées de 5 à 10 minutes.

• Si vous n'êtes pas en capacité de dispenser vos leçons selon les dispositions de la charte, il vous est recommandé d’annuler ces leçons. Vous êtes responsables des leçons que vous délivrez.

Charte sanitaire - mise à jour le 16 mai 2022 

Suite aux annonces du gouvernement, à partir du 16 mai 2022 :

• Le port du masque n’est plus obligatoire durant les leçons et examens ;

• les autres dispositions du protocole sanitaire applicable à l'enseignement de la conduite automobile et aux examens* restent toutefois en vigueur.

*(Annexe II modifiée du 16 décembre 2020 relative aux « Dispositions sanitaires pour l'examen pratique du permis de conduire » de la Note DSR du 22 mai 2020, NOR : INTS 2012682N relative à la reprise des examens du permis de conduire, des commissions médicales et des stages de sensibilisation à la sécurité routière).

Vous trouverez ci-dessous notre charte sanitaire actualisée.

1 - Mon état de santé me permet d'être présent aux leçons de conduite

Je vérifie si je n’ai pas développé de symptômes :

• fièvre, frissons, sueur

• courbatures

• perte du goût et/ou de l’odorat

• fatigue inhabituelle

• forte toux et sensation de picotement inhabituel dans la gorge

• manque de souffle au moindre petit effort, sensation du souffle court

• diarrhée

Si j’ai développé un ou plusieurs des symptômes :

• je ne me présente pas à mes leçons

• je préviens Ornikar

• j’annule toutes mes leçons le temps de ma guérison

• mon véhicule est nettoyé et désinfecté en profondeur avant la reprise

Pour l’examen, l’élève et son accompagnateur confirmeront, qu’ils ne présentent pas, à leur connaissance, de symptôme clinique apparent du coronavirus.

Votre santé est la priorité, toutes les mesures médicales qui vous sont recommandées sont prioritaires.

2 - J’applique scrupuleusement les gestes barrières lors des leçons de conduite

Je rappelle en début de leçon les gestes barrières :

• j'évite le contact physique et je salue de loin, j'évite les poignées de main et les embrassades

• je me lave les mains avec le gel hydroalcoolique à disposition dans le véhicule avant et après la leçon, entre chaque leçon et pendant la leçon à l’arrêt si c’est nécessaire (ex : j’ai dû me moucher)

• j'éternue et je tousse dans mon coude ou dans un mouchoir

• je jette mon mouchoir à usage unique dans le sac poubelle prévu à cet effet

• je ne me rapproche pas de l'élève dans le véhicule, je conserve la tête orientée ailleurs qu’en direction de l’élève autant que possible

3 - Je suis correctement équipé pour les leçons de conduite et les examens

Tous les équipements suivants sont indispensables pour chaque leçon de conduite, ainsi que pour chaque accompagnement à l’examen :

• Gel hydro-alcoolique pour se laver les mains

• Produit virucide respectant la norme EN 14 476 (ou produit à l’effet équivalent, prêt à l’emploi, en respectant les préconisations d’utilisation du fabricant)

• mouchoirs à usage unique

• sac poubelle unique par jour

4 - Le véhicule est désinfecté entre chaque leçon

Sont nettoyés à l’aide d’un produit virucide respectant la norme EN 14 476 ou d’un produit à l’effet équivalent, prêt à l’emploi, en respectant les préconisations d’utilisation du fabricant :

• poignée de portes extérieur intérieur

• manette réglage des sièges

• molette réglage des dossiers

• commande réglage en hauteur des sièges

• commandes des rétroviseurs Extérieur (gauche/droite) et Intérieur

• volant et commande réglage hauteur du volant

• ceinture de sécurité et attache

• réglage de l’appui-tête

• levier de vitesse

• commande éclairages clignotant (Gauche)

• commande essuie-glace lave glace (Droite)

• commande des vitres électriques

• commande chauffage ventilation désembuage

• commande régulateur limiteur vitesse

• commande allume cigare

• buse et volet d'aération

• carte ou clés de contact véhicule

• trappe à carburant

• vide poche

• pare-soleil

Est jeté chaque soir le sac poubelle de la journée

5 - Le véhicule est aéré en continu

⚠️ L’utilisation de la climatisation et du chauffage est interdite.

• à l’arrêt et entre chaque leçon j’ouvre les portes et les fenêtres du véhicule

• en leçon et si les conditions météorologiques le permettent, j’ouvre les fenêtres en continu

• le soir après une journée de leçon et si le temps et les conditions de sécurité le permettent, j’ouvre toutes les fenêtres

• La ventilation en position basse, sans recyclage d’air, est autorisée.

6 - Le matériel utile à la bonne tenue des leçons est désinfecté

Sont nettoyés aussi souvent que possible tous les outils nécessaires à la bonne conduite de la leçon : téléphone, tablette, stylo…

7 - Les effets personnels et les documents ne sont pas partagés en leçon

Le 22 mai 2020, une note d’information de la DSR relative à Ia reprise des examens du permis de conduire a détaillé le protocole sanitaire à respecter lors des examens pratiques. L’annexe II a été modifié le 17 juillet 2020, merci d’en prendre connaissance et de l’appliquer lors des examens (annexe II) : Lien ou PJ du protocole sanitaire de la DSR.